L’ADII contribue à hauteur de 43,4 pc dans les recettes fiscales du pays en 2009

Les recettes douanières du Maroc ont atteint près de 66 milliards de dirhams (MMDH) en 2009, contribuant ainsi à hauteur de 43,4 pc dans les recettes fiscales de l’Etat, a indiqué l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII).

Dans son rapport d’activité 2009, l’ADII a précisé que cette contribution s’est inscrite en hausse depuis l’année 2008 grâce à l’évolution de la part de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et des Taxes Intérieures de consommation (TIC) dans le total des recettes fiscales.

Après une évolution exceptionnelle des recettes douanières enregistrée durant les deux dernières années (14,8 pc en moyenne), l’année 2009 a été marquée par une correction relative de 5,6 pc par rapport à 2008 des recettes douanières, suite à « la baisse du volume des échanges due à la crise économique internationale », a souligné la même source.

Selon « La Douane en chiffres », un document publié avec le rapport d’activité 2009, les recettes douanières sont passées de 69,9 MMDH en 2008 à près de 66 MMDH en 2009.

L’analyse du résultat global des recettes par rubrique budgétaire fait ressortir, un recul de 14 pc des Droits de Douane sous l’effet du processus de démantèlement tarifaire progressif engagé il y a dix ans avec les principaux partenaires commerciaux du Maroc.

La part des droits de douane dans les recettes douanières globales a accusé un recul de 1,8 point à 17,9 pc en 2009 au lieu de 19,7 pc en 2008. En 1999, cette part était de 35,9 pc.

L’ADII fait état également de la poursuite du processus de réforme tarifaire, qui a conduit à l’application d’un taux maximal de 35 pc pour les droits de douanes en 2009 au lieu de 40 pc en 2008, et le ralentissement des importations dans un contexte de crise économique mondiale.

Cette situation a également entraîné la baisse de 8 pc des recettes de la TVA, pour atteindre en 2009 quelque 32,6 MMDH contre 35,4 MMDH en 2008.

Il ressort également de l’analyse des recettes douanières un accroissement des quantités de produits pétroliers importés, notamment le gasoil dont les achats ont augmenté de 98,5 pc en 2009.

Cette évolution s’est traduite par une augmentation des recettes perçues au titre des TIC de 5 pc par rapport à 2008, dont la part la plus importante est issue de la taxation des produits énergétiques.

Ces recettes ont constitué 29,8 pc des recettes globales en 2009 contre 26,7 en 2008, précise l’ADII, qui explique également le recul des recettes douanières par la suppression de la redevance sur l’exploitation des phosphates.

Selon l’ADII, les recettes au titre de cette redevance n’ont pas dépassé 63 MDH en 2009, alors qu’elles avoisinaient les 700 MDH pendant les trois dernières années.

L’année 2009 aura été riche en actions pour la Douane marocaine, qui a lancé le système BADR dans sa version complète, un système informatique « moderne, performant, ouvert sur Internet et parfaitement évolutif », relève-t-on dans le rapport d’activité de l’ADII.

Pour l’année 2010, la Douane marocaine projette de poursuivre l’alignement du système d’information sur le métier douanier et d’élargir la palette des prestations offertes à l’entreprise marocaine tout en améliorant davantage les modes de gestion.

Les perspectives de l’action douanière pour les prochains mois s’articulent notamment autour de la facilitation des procédures et la dématérialisation, l’optimisation des régimes économiques en douane (RED), la poursuite de la rationalisation du contrôle douanier, l’amélioration du rendement fiscal et l’accompagnement de la régionalisation à travers la déconcentration.(MAP)