La douane marocaine passe à l’E-contentieux
L’administration de la douane marocaine a mis en service ce 1er août, une nouvelle fonctionnalité E-contentieux, dans le but d’améliorer l’efficience et l’efficacité de ses services.
Il s’agit de l’informatisation des contentieux et du recouvrement des créances, indique la douane dans un communiqué publié sur son site.
Cette nouvelle fonctionnalité vise à dématérialiser ces procédures qui pouvaient jusque-là être longues et fastidieuses. Elle prend en charge les différents circuits des litiges, de leur constatation à leur clôture en passant par le règlement transactionnel ou judiciaire ainsi que le recouvrement.
Dans son communiqué, l’administration de la douane annonce la simplification de ses procédures, jugées jusque-là longues, en s’investissant dans l’E-contentieux avec à l’idée de dématérialisation.
«La douane marocaine dématérialise ces procédures pour mieux cerner les besoins des entreprises», indique le texte. Elle automatise ses procédures et procède à leur «intégration avec le reste des processus couverts par le système Base automatisée des douanes en réseau, BADR» sachant que «ce système traite l’essentiel des activités douanières notamment, le dédouanement des marchandises, la comptabilité douanière et les métiers de surveillance», poursuit le communiqué.
En 2015, La douane a instruit plus de 30.000 affaires contentieuses. Les pénalités au premier semestre, se chiffraient à 325,7 millions de dirhams, d’après les chiffres publiés par le journal L’Economiste.
