Algérie : Bientôt une usine Renault
Après le Maroc, Renault s’enracine en Algérie par la construction d’une usine automobile. Les négociations vont bon train et sont dans leur phase finale. En effet, Renault Algérie et l’Agence nationale de développement industriel (Andi) ont concrétisé leur accord par la signature d’une convention d’investissement pour la construction d’une usine automobile Renault, ce jeudi. Des avantages fiscaux allant jusqu’à dix ans d’exonérations fiscales sont alors proposés à Renault.
L’Algérie ne manque pas d’approches pour courtiser les investisseurs étrangers. En effet, pour le cas de Renault, ce constructeur français d’automobile bénéficie d’une panoplie d’avantages sur le plan fiscal. Ces avantages seront échelonnés sur les trois phases de réalisation du projet. Et donc, Renault bénéficiera, pour une durée de 10 ans, dès le début de l’exploitation du projet, de « l’exonération de l’impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS), et de la taxe sur l’activité professionnelle (TAP) ». Par ailleurs, il bénéficiera de « l’exonération et /ou franchise des droits, taxes, imposition et autres prélèvements à caractère fiscal et douanier frappant les acquisitions opérées tant par voie d’importation que sur le marché local, des biens et services nécessaires à la réalisation des investissements ». De surcroît, pour une durée de cinq ans et pour chacune des phases de réalisation, le projet sera exonéré des droits, taxes, impositions et autres prélèvements à caractère fiscal et douanier « frappant les acquisitions opérées tant par voie d’importation que sur le marché local des pièces et composants des véhicules».
Et l’autre volet qui n’est pas le moindre concerne le transfert des dividendes. A ce niveau, Renault sera soumis à l’article 31 de l’ordonnance 01-03. C’est article souligne que les investissements remplissant certaines conditions bénéficient de la garantie de transfert du capital investi et des revenus qui en découlent. En outre, cette garantie est étendue aux produits réels nets de la cession des parts sans tenir compte du montant du capital apporté au départ.
